Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site myprojekt.fr est édité par :

MY PROJEKT
Forme juridique : SAS (société par actions simplifiée)
Capital social : 1 000 €
RCS : Paris — SIREN 102 093 853
N° TVA intracommunautaire : FR94102093853
Siège social : 200 rue de la Croix-Nivert, 75015 Paris
E-mail : contact@myprojekt.fr

2. Directeur de la publication

Kévin Pruvot, en qualité de Président.

3. Hébergeur

7724 (Groupe Profileo)
Chemin Petit Cabri, Le Tholonet, 13100 Aix-en-Provence, France
SIREN : 481 998 730
Site web : https://www.772424.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site myprojekt.fr (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, sons, logiciels, bases de données) est la propriété exclusive de MY PROJEKT ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de MY PROJEKT.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Marques

La marque My Projekt, ainsi que les logos associés, sont la propriété exclusive de MY PROJEKT. Toute reproduction, totale ou partielle, de ces marques ou de ces logos, effectuée sans l'autorisation expresse de MY PROJEKT, est prohibée au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

6. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles collectées sur le site et l'utilisation des cookies sont détaillés dans la Politique de confidentialité.

7. Liens hypertextes

Le site myprojekt.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. MY PROJEKT n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, à leur politique de confidentialité ou à l'usage qui pourrait en être fait.

La création de liens hypertextes pointant vers le site myprojekt.fr est soumise à autorisation préalable de MY PROJEKT.

8. Responsabilité

MY PROJEKT s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis le contenu. Toutefois, MY PROJEKT ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, MY PROJEKT décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, ainsi que pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition.

9. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

10. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@myprojekt.fr.